Comimprim, créateur d'impression
| La consultation du site web www.comimprim.fr suppose l'acceptation sans réserves des présentes conditions d'utilisation. Les termes "le site" ou "le site web" désignent ci-après le site Internet du réseau Com'imprim. | |
| Généralités Le présent site est la propriété du réseau Com'imprim, conseils en P.A.O, EDITION, IMPRESSION pour les entreprises, les associations. Adresse : 78, rue Edouard Herriot - 69002 LYON Site web : www.comimprim.fr / E-mail : info@comimprim.fr La réservation du nom de domaine a été effectuée conformément aux dispositions en vigueur auprès du "Relais internet", le 12 décembre 2003. Le Site web est hébergé par One&one. CNIL Le présent site est soumis au respect de la loi Française du 6 janvier 1978, dite «Informatique et libertés». Ces informations sont destinées au seul usage de comimprim.fr et ne seront en aucun cas mises à disposition de tierces parties. En application de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, vous disposez des droits d'opposition (art. 26 de la Loi), d'accès (art. 34 à 38 de la Loi) et de rectification (art. 36 de la Loi) des données vous concernant. Pour l'exercer, adressez vous à Com'imprim, 78 rue Edouard Herriot - 69002 LYON. RCS LYON B 422 044 784 Nous rappelons que le contenu du site web peut comporter des inexactitudes techniques, erreurs typographiques ou omissions, et que ce contenu peut être modifié ou mis à jour sans préavis. Liens Tout lien avec ce site web doit faire préalablement l’objet d’une demande expresse d’autorisation et d’un contrat. Par ailleurs, Com'imprim ne prend aucun engagement concernant tout autre site auquel vous pourriez avoir accès via son site web. Un lien à partir du site Com'imprim vers un autre site n’implique en aucun cas la responsabilité de Com'imprim quant au contenu ou l’usage qui peut être fait de tels sites : Com'imprim n’exerce aucun contrôle sur les sites tiers. D’autre part, le site de Com'imprim peut, à son insu, avoir été relié à d'autres sites par le biais de liens hypertextes. La société décline dans ce cas toute responsabilité concernant les informations présentées sur ces autres sites. |
Propriété Intellectuelle Ce site web (textes, photographies, illustrations, logos, icônes, fichiers disponibles en téléchargement, clips vidéo ou sonores, etc.) constitue une oeuvre protégée en France par le Code le Propriété Intellectuelle, et à l'étranger par les conventions internationales en vigueur sur le droit d'auteur. La violation de l'un des droits d.auteur de l'oeuvre est un délit de contrefaçon passible, aux termes de l'article L.335-2 du Code de la Propriété intellectuelle, de 2 ans d'emprisonnement et de 650 000 euros d'amende. Toutes les marques citées sont la propriété de leurs auteurs respectifs. La diffusion de chaque article a fait l'objet d'une autorisation préalable auprès des auteurs. Copyright |
